MAIRIE DE NEBIAN - CM du 23 juin 2020
Calaméo - DEL 08032023 3_ REGLEMENT INTERIEUR Publié Le 20 03 2023 .
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N° 2023 DEL2023/19 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNUNAL D'ACTION SOCIALE L'
SOMMAIRE
Compte-rendu
Règlement intérieur Centre Communal d'action sociale
1) CCAS/ ADMINISTRATION – Vote du règlement intérieur
CCAS - Mairie Roquefort
Délibérations du Centre Communal d'Action Sociale – CCAS – Les Loges-en-Josas
CCAS de Mizoën : Règlement Intérieur
C.C.A.S.
CCAS - Mairie Roquefort
Accusé de réception en préfecture 044-264400391-20210210-20210203-521DL-DE Date de télétransmission : 11/02/2021 Date de r
CCAS – Béruges
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CCAS - Installation du Conseil d'Administration - Sarreguemines
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TROUVILLE SUR MER MANDAT 2020 – 2
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2020 Le vingt-huit septembre deux mil vingt à neuf heures, la Commission Administrative du Centre d'Ac
Ville de Béthune
Règlement intérieur des aides facultatives du CCAS
Procès verbaux, documents financiers, rapports d'activités, règlement intérieur du CCAS de Rosporden – Ville de Rosporden | Kernével
Règlement intérieur Centre Communal d'action sociale
Règlement Intérieur du CSA Ministériel et de sa FS -
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 23 SEPTEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR DEFINITIF
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE BOURG-en-BRESSE (Ain) Séance du jeudi 15 décembre
