4. Orientations d'Aménagement et de programmation (OAP)
Untitled
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Retiers (35) : un cahier des charges ambitieux pour le futur éco-lotissement – BRUDED
LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Terrain Draveil 615 m² T- à vendre, 252 000 € | Orpi
6 - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Lotisseur promoteur sur Médan 78670 en Yvelines
CMJN de base
Quelle parcelle doit disposer d'un accès à une voie publique ou privé pour que le terrain soit constructible au regard de l'article 3 du règlement d'urbanisme ? - JURISURBA
Terrain à vendre Oradour-Fanais (16500) - 29 Terrains Constructibles en vente
Calaméo - Orientations D'aménagement Et De Programmation (Oap)
OAP sectorielles :
PLAN LOCAL D'URBANISME
Commune d'Albi
OAP THÉMATIPUE ACCUEIL ET HABITAT DES GENS DU UOYAGE
OAP n° 1
PLAN LOCAL D'URBANISME ORIENTATION D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Terrain constructible avec OAP - 24 messages
RÉVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME
4- ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune d'Attainville Pièce n°3 du PLU – Orientations d'Aménagement et de Programmation ATTICA Urbanisme & Paysage