COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibérations du Conseil Municipal | Bienvenue à Turny
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2018
Délibération n°41
Dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire lié à l'épidémie de Covid-19, ce lieu a été choisi en vertu du respe
Délibération N° RNNESP/2016-25-02/04 - Portant création d'un poste d'agent d'accueil - Réserve Naturelle Nationale de l'Étang Saint-Paul
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DÉLIBÉRATION 2021‐002 –SUPPRESSION ET CREATION DE POSTE Conformément à l'article 34 de la loi du
🔴#DirectSanteny - Conseil Municipal ✔️ Délibération n° 2 Création d'un poste de collaborateur de cabinet | By Ville de SantenyFacebook
Délibérations de l'année 2022 - Flers en Escrebieux
Compte rendu | Site officiel de la Mairie d'Acquigny
Conseil municipal du samedi 26 novembre, ordre du jour – Bilieu
Modifications de l'état des emplois | UFICT CGT Grand Reims
Annexe VI Modèle de délibération article 3-2 ? Vacance temporaire de poste - Les agents contractuels des collectivités locales
LA DELIBERATION LES CONDITIONS GENERALES DE RECRUTEMENT
Délibération n°RNNESP20190412-10 portant sur la création d'un poste de secrétaire de direction - Réserve Naturelle Nationale de l'Étang Saint-Paul
Compte rendu de la séance du mardi 07 avril 2020 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE (DE_2020_031)
DELIBERATION N° 22/065 CP DE LA COMMISSION PERMANENTE APPROUVANT LA MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COLLECTIVITÉ D
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DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/17 - CREATION POSTE DE DIRECTEUR ADJOINT EN CHARGE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE - Réserve Naturelle Nationale de l'Étang Saint-Paul
Comptes rendus du conseil – Mairie de Lusigny-sur-Barse
Mairie de Beuzeville-la-Grenier – Réunion de Conseil Municipal en date du 9 Février 2015
MODELE DE DELIBERATION
DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL
délibération 2023-04 création d'emplois permanents
délibération 2023-04 création d'emplois permanents
